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Marques déposées par François GARET
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MODE D'EMPLOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE D'EMPLOI
François GARET

Numéro de dépôt :
1328589
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1995

Présentation de la marque MODE D'EMPLOI

Déposée le 28 octobre 1985 par François GARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François GARET domicilié(e) 83, rue du 19 Janvier, 92380 GARCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MODE D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE D'EMPLOI est expirée depuis le 28 octobre 1995.

François GARET a également déposé les autres marques suivantes : SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC , SNOW LINE , SUNNY


François GARET - 83, rue du 19 Janvier, 92380 GARCHES. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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